Pont sainte maxence
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Pont Sainte Maxence Retourner à l'accueil Samedi 04 février 2012 Pont Sainte Maxence Accéder au mode texte  
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- Approbation des procès-verbaux des séances du 26 novembre 2011 et du 19 décembre 2011 ;
- Compte-rendu du Maire au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de sa délégation ;
- Communication des D.I.A. ;

Finances et gestion du patrimoine :
- Cotisation à Cités unies de France pour l’année 2012 ;
- Cotisation à l’Union des Maires de l’Oise pour l’année 2012 ;
- Budget principal : Dépenses d’investissement – autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement ;
- Budget annexe du service public de distribution de l’eau potable : Dépenses d’investissement – autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement ;
- Budget annexe du service public de l’assainissement : Dépenses d’investissement – autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement ;
- Contribution au Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) pour l’année 2012 ;
- Vente d’une parcelle cadastrée BA n°120 ;

Travaux et aménagements urbains :
- Autorisation de signature d’une convention de mandatement avec l’OPAC de l’Oise pour l’étude d’un projet d’aménagement d’un ensemble de logements au sein du « quartier des Usines» ;
- Autorisation de signature d’une convention de mandatement avec la SAO pour l’aménagement de l’accès routier du centre commercial du Champ Lahyre ;
- Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux ;
- Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Réserve Parlementaire ;
- Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie ;
- Demande de subvention auprès de l’Entente Oise Aisne ;

Urbanisme :
- Dénomination de l’espace public situé en centre ville à l’angle des rues C. Lescot et H. Bodchon ;
- Acquisition d’un bien cadastré C n° 1432 - sis 429, rue Robert Heschel ;

Vie scolaire :
- Participation au financement du séjour en classe d’environnement d’un élève scolarisé dans une commune extérieure ;
- Autorisation de lancement d’une consultation pour le renouvellement du marché de la restauration scolaire ;

Sports :
- Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition du gymnase Georges Tainturier avec la Communauté de Communes des Pays d’Oise et d’Halatte ;

Questions diverses


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