Dousceyrac sur Lot

Accueil > Mentions légales

pdf Imprimer

Mentions légales

 

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la commune de Pont-Sainte-Maxence représentée par son maire Arnaud DUMONTIER.

Mairie de Pont-Sainte-Maxence
Place Pierre Mendès-France
60700 Pont-Sainte-Maxence
FRANCE
Tél. : 03 44 72 20 49

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication est Arnaud DUMONTIER en sa qualité de maire de la commune de Pont-Sainte-Maxence.

Rédaction

Service Administratif

Crédit photographique :

  • Mairie de Pont-Sainte-Maxence

Hébergement du site

OVH

SAS au capital de 10 059 500 € 

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 6202AN° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Crédits

Ce site a été crée par l'ADICO.

Informatique et Libertés

Le site internet de Pont-Sainte-Maxence entre dans le cadre de la dispense n° 7 instituée par la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe de la CNIL.

Cookies

Le site internet est audité par le système de mesure et d'analyse d'audience Google Analytics. Cet audit est effectuée à partir de l'implantation de cookies sur votre ordinateur. Ceci permet de recueillir des données statistiques sur notre audience afin d'améliorer la qualité et l'ergonomie de notre site Internet. Les mesures sont effectuées de manière totalement anonyme. 
Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur.

Politique retenue en matière de liens hypertextes

Le site internet contient des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels la commune n’exerce aucun contrôle. La commune décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et des mises à jour qui pourraient leur être apportées.
La commune autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers la page d’accueil du site internet sans autorisation préalable. Pour autant, la commune se réserve la possibilité de faire supprimer un lien hypertexte pointant vers son site à tout moment.

Agenda

    « Août - 2017 »
    L M M J V S D
      01 02 03 04 05 06
    07 08 09 10 11 12 13
    14 15 16 17 18
    19
    20
    21 23 24
    25
    26 27
    28 29 30 31  
    samedi, 19. août 2017
    20:30 - Sortie nocturne au Mont Calipet
    Nuit de la Chauve-souris
    vendredi, 25. août 2017
    19:00 - Soirée lumières et son
    Piscine Jacques Moignet

    Météo

      Liens directs