Dousceyrac sur Lot

Accueil > S'impliquer à Pont-Sainte-Maxence > Le Conseil Municipal > Recueil des actes administratifs

pdf Imprimer
Recueil des actes administratifs

Septembre à décembre 2016

Actes administratifs de septembre à décembre 2016
partie 1
partie 2

Décisions du Maire prises sur délégations du conseil municipal
partie 1
partie 2

Arrêtés du Maire
partie 1
partie 2


Mai à septembre 2016

Actes administratifs de mai à septembre 2016
partie 1
partie 2
partie 3

Décisions du Maire prises sur délégations du conseil municipal
télécharger

Arrêtés du Maire
télécharger


Janvier à mai 2016

Actes administratifs de janvier à mai 2016
partie 1
partie 2
partie 3
partie 4

Décisions du Maire prises sur délégations du conseil municipal
télécharger

Délibérations du conseil municipal
télécharger

Arrêtés du Maire
télécharger

Arrêtés du Maire, circulation ou stationnement
télécharger

Arrêtés du Maire, voirie ou stationnement
télécharger


Novembre 2015 à janvier 2016

Actes administratifs du 2 novembre 2015 au 25 janvier 2016
télécharger

Décisions du Maire prises sur délégations du conseil municipal
télécharger

Délibérations du conseil municipal
télécharger

Arrêtés du Maire
télécharger

Arrêtés du Maire, circulation ou stationnement
télécharger

Arrêtés du Maire, voirie ou stationnement
télécharger


Juin à septembre 2015

Actes administratifs du 26 juin au 28 septembre 2015
télécharger

Décisions du Maire prises sur délégations du conseil municipal
télécharger

Arrêtés du Maire, voirie et stationnement
télécharger
télécharger
télécharger

Arrêtés du Maire
télécharger

Agenda

    « Juin - 2017 »
    L M M J V S D
      01 02
    03
    04
    05 06
    07
    08
    09
    10
    11
    12
    13
    14
    15
    16
    17
    18
    19
    20
    21
    22
    23
    24
    25
    26
    27 29 30  
    samedi, 03. juin 2017
    09:00 - Tournoi - Fête des jeunes
    Stade Raymond Louchart
    dimanche, 04. juin 2017
    jeudi, 08. juin 2017
    vendredi, 09. juin 2017
    18:00 - Judo-club
    Gala de fin de saison et remise des ceintures
    samedi, 10. juin 2017
    10:00 - Tournoi féminin Challenges
    US Pont - Stade Raymond Louchard
    14:00 - Fête du Tennis
    stade Decroze
    15:00 - Les Terriers en fête
    Fête de quartier
    20:30 - Mouvanse
    13ème édition Mouvanse Night
    mardi, 13. juin 2017
    mercredi, 14. juin 2017
    jeudi, 15. juin 2017
    vendredi, 16. juin 2017
    dimanche, 18. juin 2017
    08:45 - 77e anniversaire de l'Appel du 18 juin 1940
    Place du Maréchal de Lattre de Tassigny
    mardi, 20. juin 2017
    mercredi, 21. juin 2017
    jeudi, 22. juin 2017
    vendredi, 23. juin 2017
    18:00 - Judo-club
    Assemblée Générale Annuelle
    samedi, 24. juin 2017
    dimanche, 25. juin 2017
    08:30 - Concours de pétanque et barbecue
    Association des Portugais
    09:00 - Passage de grades - Jujitsu
    Gymnase La Salamandre
    lundi, 26. juin 2017

    Météo

      Liens directs